COMITE PROFESSIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L'HORLOGERIE, Comité régi par la Loi du 22 Juin 1978
Numéro de dépôt :
1440949
Date de dépôt :
09/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1997
Présentation de la marque LES MONTRES DE CARACTERE
Déposée le 9 septembre 1987 par COMITE PROFESSIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L'HORLOGERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES MONTRES DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMITE PROFESSIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L'HORLOGERIE, Comité régi par la Loi du 22 Juin 1978, domicilié(e) 34, avenue Messine, 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.
La marque LES MONTRES DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE PROFESSIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L'HORLOGERIE, Comité régi par la Loi du 22 Juin 1978 - 34, avenue Messine, 75008 PARIS. - France
PROPI Conseils. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES MONTRES DE CARACTERE"